Quand le droit s’invite à l’Ecole aux Editions Dalloz



Le droit de la vie scolaire , un ouvrage riche, précis et donnant des réponses claires sur le droit de la vie scolaire, un droit qui résonne dans l’actualité après la relaxe de l’institutrice d’Arles le 29 octobre 2013 par le tribunal correctionnel de Tarascon.

Le droit embraserait-il la vie scolaire ?

Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette sixième édition refondue et actualisée en septembre 2013. La fièvre contentieuse s’attaque à la sieste de l’écolier, à l’exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l’achat d’un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l’instituteur ou l’accompagnateur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L’État ? L’établissement public local d’enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu’impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ?

Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d’espèce ainsi qu’un lexique des principaux termes juridiques utilisés.

Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l’expertise d’une quarantaine de contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d’établissements scolaires, un policier et un journaliste.

Les auteurs :

Yann Buttner, Chef du service juridique du Rectorat de l’Académie d’Aix-Marseille, est assesseur près le tribunal pour enfants d’Aix-en-Provence.

André Maurin, Docteur en droit, est l’ancien chef du service juridique du Rectorat de l’Académie d’Aix-Marseille.

Le droit de la vie scolaire – Yann Buttner, André Maurin – Collection « État de droit » – ISBN 978-2-247-12978-2 – 668 pages – 28 euros




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