Parce que les enfants sont uniques, intrépides voire casse-cou, studieux, créatifs, apprentis musiciens, sportifs en herbe… la couverture assurance dont ils ont besoin doit anticiper toutes les éventualités afin de les protéger au mieux.
Chaque année, le choix d’une couverture scolaire et extra-scolaire se pose pour son ou ses enfants en âge d’aller à l’école, au collège ou au lycée. Est-elle obligatoire en plus de son assurance multirisques familiale qui couvre déjà le foyer dans son ensemble ? Laquelle choisir ?
Est-elle obligatoire ou non ?
Que disent les textes de références à ce sujet ? L’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et primaires publiques sont régies par la circulaire n° 99-316 en date du 21 septembre 1999.
- Elle est obligatoire pour les activités scolaires facultatives telles que les sorties et les voyages scolaires dès lors que la sortie inclut la totalité de la pause du déjeuner ou dépasse les horaires habituels de la classe ou qu’elle comprend une sortie avec nuitée(s).
- Elle n’est pas obligatoire dans le cadre des activités obligatoires de l’école même si elle reste fortement recommandée pour protéger l’élève en cas d’accident.
- En ce qui concerne les activités périscolaires, ce sont les organisateurs qui peuvent exiger des enfants qu’ils soient assurés.
Souscrire une assurance scolaire pour les activités scolaires facultatives est synonyme de sécurité pour les élèves et leurs parents.
Comment faire son choix ?
Il y a deux solutions : soit les parents des élèves souscrivent une assurance scolaire auprès de leur assureur, soit ils choisissent d’en contracter une par le biais d’une association de parents d’élèves ou d’un autre assureur.
Pour prendre leur décision, les parents d’élèves peuvent consulter :
- la directrice ou du directeur de l’école
- leur assureur habituel
- les associations de parents d’élèves de la Fédération française de l’assurance
- le centre de documentation et d’information de l’assurance (CDIA) de leur région
Que garantit-elle ?
A minima, l’assurance scolaire souscrite doit garantir :
- les dommages que l’élève pourrait causer à un ou des tiers (garantie de responsabilité civile) ;
- les dommages que l’élève pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels).
Les parents titulaires d’une police d’assurance multirisques familiale doivent vérifier la nature des risques couverts par ce contrat au besoin en demandant à leur assureur une attestation écrite de ce qu’elle comprend. De nouvelles prises en charge apparaissent dans les contrats, c’est aussi un critère différenciant qui peut compter.
En effet, outre la traditionnelle prise en charge de la casse des lunettes, de la perte des lentilles, de la casse de dents ou de prothèse ou d’appareil dentaires ou encore d’un appareil auditif, de la protection scolaire et du trajet, aujourd’hui certaines assurances incluent dans leurs garanties une protection de la vie privée 7 jours sur 7 tout comme la lutte contre le cyber-harcèlement (information juridique, droit à l’oubli et enfouissement des données, intervention amiable, etc.) ou encore les agressions, du soutien scolaire en cas d’immobilisation… afin de s’adapter au mieux à la réalité des risques encourus par les écoliers.
Anne Vaneson- Bigorgne
